| oliviermarc94 | | Sans la musique, la vie serait une erreur... | | Innov'Arts |  | | 42 messages postés |
|  Posté le 29-02-2008 à 16:45:21  
| Conditions d'utilisation du Forum d'Innov'Arts
Veuillez prendre un instant pour passer en revue les règles détaillées ci-dessous.
L'utilisation de ce forum, en tant que membre ou simple invité, implique l'adhésion entière et inconditionnelle aux conditions ci-dessous.
ART1. Présentation.
Le Forum d'Innov'Arts est un site Internet gratuit ouvert principalement aux membres de l'association InnovArts mais également à ses partenaires. Les frais relatifs à l'accès au site (Connexion Internet et équipements informatiques) quels qu'ils soient, sont à la charge de l'utilisateur.
En pénétrant sur ce forum, vous certifiez être âgé de 13 ans ou plus.
ART2. Données personnelles.
Les informations à renseigner à l'inscription ne seront utilisées qu'à titre indicatif. Aucune information civile (nom, adresses, numéro de téléphone) n'est exigée à l'inscription.
Pseudo, mot de passe et adresse e-mail, sont les seules informations à renseigner obligatoirement à l'inscription.
Chaque membre garantit sur l'honneur l'exactitude des informations fournies.
Chaque membre dispose d'un droit de modification des informations fournies.
ART3. Contenu des messages.
Vos messages ne devront contenir aucun caractère :
- incitant à la haine.
- diffamant.
- menaçant.
- illégal ou d'une quelconque manière que ce soit allant à l'encontre de n'importe quelle loi.
- publicitaire.
- politique (ce forum n'est pas le lieu de ce genre de débat)
- religieux (idem)
Vos messages ne devront pas contenir d'informations personnelles (Nom, adresse, Email ...)
Le Nom est autorisé dans le cas où il s'agit d'une personne publique.
Les attaques personnelles envers un autre membre ne sont pas autorisées.
Les messages concernant les bons plans du net, qu'ils concernent une barre, la lecture de mails, des astuces paypal... ne sont pas tolérés.
Nous tolérons les liens dans les messages dans les cas suivants :
- Liens vers DailyMotion, Imageshack, Youtube...,
- Liens vers la source d'un article dans le cas de citation (pas d'article entier),
- Liens vers un MySpace ou vers le site d'un artiste,
- Liens vers un logiciel, jeux.
Sont formellements interdits :
- Les liens vers un site illégal,
- Les liens vers des sites commerciaux, mis à part dans le cas d'une discussion dans ce sens,
- Les liens menant à un virus ou trojan.
- Les liens de parainage
L'utilisation que vous ferez du forum ne devra pas être :
- abusive (multiplication de messages identiques),
- malhonnête (destinée à ne pas respecter les règles propres à chaque service).
Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne pas publier de message ne se conformant pas aux droits d'auteur ou aux licences d'exploitation.
Vous vous engagez à ne pas poster de message en rapport avec l'utilisation de contenus frauduleux, pirates, ou contrefaits.
Vous vous engagez enfin sur l'honneur à ne pas contrevenir aux deux points suscités en abusant de l'utilisation de notre politique sur le contenu. (cf. ART9)
Si vous tombez sur un message ne respectant pas les conditions d'utilisation de ce forum, merci de prévenir l'un des administrareurs de ce forum.
ART4. Contenu des Signatures.
Nous tolérons les liens dans les cas suivants :
- Blog,
- Site Personnel,
- Liens Youtube, Imageshack, Dailymotion, MySpace...
Sont formellements interdits :
- Les liens vers un site illégal,
- Les liens vers des sites commerciaux,
- Les liens "Bon plans du net" ou "qui veut gagner de l'argent".
- Les liens de parainage
Les images sont tolérés a partir du moment où elles ne sont ni pornographiques ni racistes.
Les images ne doivent pas modifier la mise en page du forum par une trop grande largeur ou hauteur et ne doivent pas dépasser une taille de 100ko.
Si vous constatez un abus, merci de contacter un Administrateur ou un modérateur.
ART5. Avatar.
Les avatars sont tolérés à partir du moment où il ne s'agit pas d'images pornographiques ou racistes.
Si vous constatez un abus, merci de contacter un Administrateur ou un modérateur.
ART6. Politique concernant les messages personnels (MP).
L'utilisation des MPs ne devra pas être abusive.
Il est formellement interdit d'utiliser les MPs pour:
-Envoyer un message à caractère publicitaire, que cela concerne un site commercial, ou non,
-Insulter un autre membre.
Si vous êtes victimes d'insulte ou de Spam, merci de transférer le MP à un modérateur ou à un administrateur, en indiquant le nom du membre ayant envoyé le MP.
Nous vous demanderons de ne pas supprimer le message concerné afin que nous puissions effectuer une vérification.
ART7. Sanction en cas de non respect des conditions d'utilisation .
En cas de non respect du règlement, voici les sanctions possibles :
- Mise en garde par un membre de l'Equipe,
- Avertissement,
- Avertissement avec désactivation temporaire du compte,
- Banissement du forum.
En fonction de la faute commise et de l'ancienneté du membre, la sanction peut varier.
Un nouveau membre multipliant les messages publicitaire sera immédiatement banni.
Dans le cas où un membre est averti, son avertissement lui sera retiré, au minimum 1 mois apres les faits reprochés, si son attitude a changé.
Au 3e avertissement un compte est banni.
Un compte banni est définitivement bloqué et ne sera pas réouvert.
ART8. Responsabilités.
Nous vous rappellons que Innov'Arts n'est pas responsable du contenu du forum (sujets et messages). Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d'aucun message.
Les messages sont la propriété de leur auteur et expriment leur pensée, pas celle d'Innov'Arts.
Les outils de mise en forme, de mise en valeur, ou les zones de visualisation optimisées comme celles utilisées en haut de chaque index ne sont là qu'à titre indicatif. Celles-ci sont destinées à mettre en valeur certains messages, mais ne constituent en aucun cas une adhésion à leurs contenu, une approbation, ou un report des responsabilités.
Ces messages restent également la propriété de leurs auteurs.
Tout message contrevenant aux règles ci-présentes, à la loi, ou à tout autre code de conduite, n'engage que la responsabilité de leur auteur.
Bien que contrôlé au mieux, avec une volonté d'optimiser les délais et les conditions de contrôle sur le contenu, par des ayants droits du forum, le terme "modération" ne signifie pas que les ayants droit du forum disposent d'un contrôle total sur les messages du forum.
N'importe quel utilisateur qui estime qu'un message envoyé est répréhensible est encouragé à nous contacter immédiatement par e-mail.
Dans ce souci d'optimisation du contrôle sur le contenu, les administrateurs s'autorisent à supprimer, modifier, déplacer, tout message du forum qui serait jugé contrevenant au bon fonctionnement du forum, sans préavis, à supprimer,modifier ou suspendre tout compte de membre ou à déléguer ces droits-ci à certains membres, groupes, définissant le terme "ayant droits" suscité.
ART9. Politique sur le Contenu.
Les us et coutumes des forums francophones, de manière générale, autorisent (tacitement et) majoritairement le colportage de contenu à caractère informatif.
Le forum d'Innov'Arts bénéficie des mêmes dispositions et le contenu à caractère informatif publié par les utilisateurs est donc généralement toléré quoique nous insistons sur la spécialisation de ce forum autour de tout ce qui concerne les activités de promotion de notre association.
Le Forum d'Innov'Arts s'engage moralement à ne pas autoriser la publication de travaux rédactionnels ou tendant à un effort de rédaction, protégés par le droit d'auteur, sans accord des dits auteurs.
Si néanmoins un editeur informatif, site internet, ou toute autre source journalistique souhaitait attirer notre attention sur certains contenus publiés par les utilisateurs, nous l'encourageons à nous contacter.
Edité le 29-02-2008 à 18:09:18 par oliviermarc94
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